Service client
Livraison
Retours
FAQ
CGV
Politique privée
Informations diverses ...
Quelles sont les méthodes de livraison pour les objets de décoration ?
À l'exception des meubles, trois solutions s'offrent à vous :
- La livraison en point relais (via Mondial Relay).
- La livraison à domicile par Colissimo ou Chronopost.
- Retrait directement à l'atelier 🏡
Si je commande de la décoration et un meuble, quel sera le prix de ma livraison ?
Vous ne paierai que la livraison du meuble et la décoration sera livrée avec le meuble.
Quels sont les tarifs de livraison ?
Collapsible row
Parlons de nos meubles...
Quelles sont les méthodes de livraison pour les meubles ?
Afin d'acheminer les meubles dans leur nouvelle famille, trois solutions s'offrent à vous :
- La livraison locale 🚚
- La livraison par Cocolis 🌿
- Retrait directement à l'atelier 🏡
Qu'est-ce que la livraison locale ?
- Quelle est la zone de livraison de votre atelier?
Notre zone de livraison s'étend dans un rayon de 0 à 120 kilomètres autour de notre atelier. Cela signifie que si vous vous trouvez dans cette zone géographique, nous serons ravis de vous livrer directement grâce à notre service de transporteur dédié.
- Comment savoir si je suis éligible à la livraison dans cette zone?
Pour déterminer si vous vous trouvez dans notre zone de livraison, veuillez saisir votre adresse lors de la commande. Automatiquement, la méthode de livraison locale vous sera proposée.
- Quels avantages puis-je tirer de la livraison dans cette zone?
La livraison dans notre zone de 0 à 120 kilomètres présente plusieurs avantages. Tout d'abord, elle permet une réception plus rapide de vos produits, car notre transporteur est spécialement affecté à cette région. De plus, cela nous permet de maintenir des coûts de livraison raisonnables pour nos clients locaux.
- Quels sont les délais de livraison dans cette zone?
Les délais de livraison peuvent varier en fonction de votre emplacement spécifique dans la zone de 0 à 120 kilomètres. Cependant, notre objectif est de garantir des délais de livraison rapides et efficaces pour satisfaire au mieux nos clients. Des informations détaillées sur les délais estimés seront fournies au moment de la commande.
- Puis-je choisir une autre option de livraison si je ne suis pas dans cette zone?
Si vous ne vous trouvez pas dans la zone de livraison spécifiée, nous vous proposons la livraison par Cocolis ou le retrait en magasin. Veuillez consulter nos choix de livraison lors du processus de commande pour sélectionner l'option qui vous convient le mieux.
À propos de la livraison Cocolis
- Qu'est-ce que la livraison par Cocolis ?
La livraison par Cocolis est une option de transport collaborative qui vous permet de recevoir vos commandes de manière économique et écologique. 🌿
Cocolis met en relation des particuliers et des transporteurs déjà sur la route avec des expéditeurs ayant des colis à expédier. Cela crée une solution gagnant-gagnant, réduisant les coûts tout en minimisant l'impact sur l'environnement.
- Comment fonctionne la livraison par Cocolis ?
Lorsque vous choisissez la livraison par Cocolis, nous déposons une annonce sur la plateforme Cocolis. Votre colis sera alors confié à l'un des transporteurs partenaires de Cocolis. Ce transporteur, qui est déjà en déplacement dans la direction de votre destination, prendra en charge la livraison de votre colis en cours de route. Cela permet une distribution plus efficace et réduit les émissions de CO2 associées aux livraisons individuelles.
- Quels sont les délais de livraison ?
En moyenne, 1 à 4 semaines.
Les délais de livraison avec Cocolis dépendent de divers facteurs, comme la distance entre le lieu de départ et de destination, la disponibilité des transporteurs, la votre, ... etc.
En règle générale, Cocolis optimise les itinéraires existants pour assurer une livraison rapide et efficace.
À noter que, tant qu'aucun chauffeur ne se fait connaître, ne pourrons pas vous communiquer de date de livraison et votre commande restera en atelier.
- Quels sont les avantages de la livraison par Cocolis?
La livraison par Cocolis présente plusieurs avantages. Tout d'abord, elle peut être plus économique que les méthodes de livraison traditionnelles, car elle utilise des trajets déjà prévus par les transporteurs. De plus, elle contribue à réduire l'empreinte carbone en optimisant l'utilisation des ressources de transport disponibles.
- Comment puis-je suivre ma livraison avec Cocolis?
Une fois votre colis pris en charge par le transporteur partenaire de Cocolis, vous recevrez des informations de suivi pour suivre l'avancement de votre livraison. Cela vous permet de rester informé sur l'emplacement actuel de votre colis et de planifier votre réception en conséquence.
- Est-ce que la livraison par Cocolis est disponible partout ?
La disponibilité de la livraison par Cocolis dépend de la couverture du réseau de transporteurs partenaires. Lors du processus de commande, vérifiez la disponibilité de cette option en saisissant votre adresse de livraison. Si la livraison par Cocolis est possible, elle sera proposée comme choix lors du processus de commande.
- Puis-je me faire livrer à l'étage ou dans une pièce spécifique ?
La livraison est prévue "porte à porte".
- Que faire si j'ai des problèmes avec ma livraison par Cocolis ?
En cas de problème avec votre livraison par Cocolis, veuillez contacter notre service clientèle. Nous sommes là pour vous assister et résoudre tout problème que vous pourriez rencontrer pendant le processus de livraison.
Vous pouvez aussi consulter la FAQ de Cocolis pour plus d'informations.
Quels sont les tarifs de livraison ?
Politique d'expétition
Frais de port
Pour les meubles de la collection "Le grenier", les frais de port sont calculés en fonction de la distance
Pour tout le reste, les frais de port sont calculés en fonction du poids des articles.
Délai de traitement de la commande
Les commandes passées sur le site sont traitées chaque jour du lundi au vendredi (hors jour férié ou fermeture exceptionnelle) et dans un délai maximum de 3 jours.
Délai de livraison
Pour les meubles la catégorie "Le grenier", nous utilisons les services de la communauté Cocolis. Le délai communiqué avant l'achat est de 14 jours à 2 mois. En effet, tant que la commande n'est pas réglée, l'annonce ne peut être déposée sur leur plateforme et donc les transporteurs ne peuvent nous communiquer un délai. Le délai sera plus précis lorsque la livraison sera réservée par l'un des transporteurs de la communauté Cocolis.
Le délai de livraison tient compte du délai de traitement de la commande additionné au délai de transport (selon le mode de transport choisi lors de la validation de la commande). Si les produits ne sont pas disponibles en stock, s’ajoutent aux délais d’expédition et de transport de la commande, les délais de livraison des produits de la part des fournisseurs d'Adèle et Brume. S'il s'avère que le délai de livraison ne peut être tenu, un nouveau délai sera communiqué dès que possible au client par mail. Une proposition d'annulation de commande et de remboursement sera alors proposée au client au même moment.
Délai de transport
Livraison via Colissimo à domicile :
Les livraisons s’effectuent sous 48-72h du lundi au samedi matin, sauf jour férié. Votre commande vous est remise à l’adresse de livraison indiquée sur le bon de commande. En cas d’absence, un avis de passage vous est laissé afin que vous récupériez votre colis dans le bureau de poste le plus proche.
Les colis sont conservés en instance à la Poste pendant 15 jours calendaires et une pièce d’identité est nécessaire pour retirer votre colis. En cas de non retrait dans les délais impartis par le transporteur, les produits seront retournés chez Adèle et Brume. Les frais de réexpédition seront à la charge de l'acheteur.
Livraison via Mondial Relay :
Les livraisons s'effectuent dans un délai de 3 jours ouvrés. Votre commande vous est remise dans le point relais choisi lors de la validation de votre commande et sera disponible pendant 14 jours dans ce point relais. Si vous ne récupérez pas votre commande dans le délai imparti, elle sera automatiquement renvoyée chez Adèle et Brume. Pour la recevoir de nouveau, les frais de réexpédition de votre commande seront alors à votre charge. Les délais de livraison que nous indiquons sont ceux indiqués par le transporteur. Ils s’ajoutent au délai de disponibilité du produit et au délai d’expédition lié au traitement et à la préparation de la commande. Aucun remboursement des frais de port ne sera réalisé en cas de livraison dans un délai plus long que ceux indiqués. Les frais de port sont calculés automatiquement en fonction du lieu de livraison, du poids et du volume total des articles commandés, de façon à vous assurer un coût le plus juste possible. Reportez-vous aux Conditions Générales de Vente de chaque transporteur pour en savoir plus. Si au moment de la livraison, l'emballage d'origine est abîmé, déchiré, ouvert, l'acheteur doit alors vérifier l'état des articles. S'ils ont été endommagés, l'acheteur doit impérativement refuser le colis et noter une réserve sur le bordereau de livraison (colis refusé car ouvert ou endommagé). L'acheteur doit indiquer sur le bon de livraison toute anomalie concernant la livraison (avarie, produit manquant par rapport au bon de livraison, colis endommagé, produits cassés...). Cette vérification est considérée comme effectuée dès lors que l'acheteur, ou une personne autorisée par lui-même, a signé le bon de livraison. Si les anomalies sont constatées après déballage du colis, l'acheteur devra alors contacter le vendeur par email à contact@adeleetbrume.com au plus tard dans les deux jours ouvrables suivant la réception du colis. Toute réclamation formulée hors de ce délai ne pourra être acceptée. Le retour du produit ne pourra être accepté que pour les produits dans leur état d'origine (emballage, accessoires, notice...) dans un délai de 14 jours ouvrés.
Une fois la livraison réservée par le transporteur de la communauté, vous serez contacté afin de définir la date de livraison qui vous convient le mieux.
| Transport des objets de décoration & autres.. | ||
|---|---|---|
| Mondial relay | Colissimo | |
| 0 - 1 kg | 4,00€ | 9,65€ |
| 1 - 3 kg | 5,00€ | 12,00€ |
| 3 - 4 kg | 6,00€ | 13,00€ |
| 4 - 5 kg | 9,00€ | |
| 5 - 7 kg | 10,00€ | |
| Transport des meubles.. | |
|---|---|
| 0 - 25 km | 50,00€ |
| 25 - 50 km | 60,00€ |
| 50 - 80 km | 90,00€ |
| 80 - 120 km | 110,00€ |
| 120 - 160 km | 120,00€ |
| 160 - 220 km | 130,00€ |
| 220 - ... km | 150,00€ |
Conditions générales de vente
Préambule
Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à toutes les ventes conclues sur le site Internet Adèle et Brume. Le site Internet www.adeleetbrume.com est un service de : La société Adèle et Brume située 526 rue de Béthune 62920 Chocques, France adresse URL du site : www.adeleetbrume.com e-mail : contact@adeleetbrume.com Le site Internet Adèle et Brume commercialise les produits suivants : Meubles restaurés, objets de décoration et accessoires pour la maison. Le client déclare avoir pris connaissance et avoir accepté les conditions générales de vente antérieurement à la passation de sa commande. La validation de la commande vaut donc acceptation des conditions générales de vente.
Article 1 - Principes
Les présentes conditions générales expriment l'intégralité des obligations des parties. En ce sens, l'acheteur est réputé les accepter sans réserve. Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à l'exclusion de toutes autres conditions, et notamment celles applicables pour les ventes en magasin ou au moyen d'autres circuits de distribution et de commercialisation. Elles sont accessibles sur le site internet Adèle et Brume et prévaudront, le cas échéant, sur toute autre version ou tout autre document contradictoire. Le vendeur et l'acheteur conviennent que les présentes conditions générales régissent exclusivement leur relation. Le vendeur se réserve le droit de modifier ponctuellement ses conditions générales. Elles seront applicables dès leur mise en ligne. Si une condition de vente venait à faire défaut, elle serait considérée être régie par les usages en vigueur dans le secteur de la vente à distance dont les sociétés ont leur siège en France. Les présentes conditions générales de vente s'appliquent pendant toute la durée de mise en ligne des produits proposés par Adèle et Brume.
Article 2 - Contenu
Les présentes conditions générales ont pour objet de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne de biens proposés par le vendeur à l'acheteur, à partir du site internet Adèle et Brume. Les présentes conditions ne concernent que les achats effectués sur le site de Adèle et Brume et livrés exclusivement en métropole. Pour toute livraison dans les DOM-TOM ou à l’étranger, il convient d'adresser un message à l’adresse e-mail suivante : contact@adeleetbrume.com. Ces achats concernent les produits suivants : Meubles restaurés, objets de décoration et accessoires pour la maison.
Article 3 - Informations précontractuelles
L'acheteur reconnaît avoir eu communication, préalablement à la passation de sa commande et à la conclusion du contrat, d'une manière lisible et compréhensible, des présentes conditions générales de vente et de toutes les informations listées à l'article L. 221-5 du code de la consommation. Sont transmises à l'acheteur, de manière claire et compréhensible, les informations suivantes : - les caractéristiques essentielles du bien ; - le prix du bien et/ou le mode de calcul du prix ; - s'il y a lieu, tous les frais supplémentaires de transport, de livraison ou d'affranchissement et tous les autres frais éventuels exigibles ; - en l'absence d'exécution immédiate du contrat, la date ou le délai auquel le vendeur s'engage à livrer le bien, quel que soit son prix ; - les informations relatives à l'identité du vendeur, à ses coordonnées postales, téléphoniques et électroniques, et à ses activités, celles relatives aux garanties légales, aux fonctionnalités du contenu numérique et, le cas échéant, à son interopérabilité, à l'existence et aux modalités de mise en oeuvre des garanties et autres conditions contractuelles.
Article 4 - La commande
L'acheteur a la possibilité de passer sa commande en ligne, à partir du catalogue en ligne et au moyen du formulaire qui y figure, pour tout produit, dans la limite des stocks disponibles. L'acheteur sera informé de toute indisponibilité du produit ou du bien commandé. Pour que la commande soit validée, l'acheteur devra accepter, en cliquant à l'endroit indiqué, les présentes conditions générales. Il devra aussi choisir l'adresse et le mode de livraison, et enfin valider le mode de paiement. La vente sera considérée comme définitive : - après l'envoi à l'acheteur de la confirmation de l'acceptation de la commande par le vendeur par courrier électronique ; - et après encaissement par le vendeur de l'intégralité du prix. Toute commande vaut acceptation des prix et de la description des produits disponibles à la vente. Toute contestation sur ce point interviendra dans le cadre d'un éventuel échange et des garanties ci-dessous mentionnées. Dans certains cas, notamment défaut de paiement, adresse erronée ou autre problème sur le compte de l'acheteur, le vendeur se réserve le droit de bloquer la commande de l'acheteur jusqu'à la résolution du problème. Pour toute question relative au suivi d'une commande, l'acheteur peut envoyer un mail au vendeur à l'adresse mail suivante : contact@adeleetbrume.com, le vendeur répondra aux jours et horaires suivants : du lundi au vendredi, de 9h à 18h.
Article 5 - Signature électronique
La fourniture en ligne du numéro de carte bancaire de l'acheteur et la validation finale de la commande vaudront preuve de l'accord de l'acheteur : - exigibilité des sommes dues au titre du bon de commande ; - signature et acception expresse de toutes les opérations effectuées. En cas d'utilisation frauduleuse de la carte bancaire, l'acheteur est invité, dès le constat de cette utilisation, à contacter le vendeur à l'adresse mail suivante: contact@adeleetbrume.com.
Article 6 - Confirmation de commande
Le vendeur fournit à l'acheteur une confirmation de commande, par messagerie électronique.
Article 7 - Preuve de la transaction
Les registres informatisés, conservés dans les systèmes informatiques du vendeur dans des conditions raisonnables de sécurité, seront considérés comme les preuves des communications, des commandes et des paiements intervenus entre les parties. L'archivage des bons de commande et des factures est effectué sur un support fiable et durable pouvant être produit à titre de preuve.
Article 8 - Informations sur les produits
Les produits régis par les présentes conditions générales sont ceux qui figurent sur le site internet du vendeur et qui sont indiqués comme vendus et expédiés par le vendeur. Ils sont proposés dans la limite des stocks disponibles. Les produits sont décrits et présentés avec la plus grande exactitude possible. Toutefois, si des erreurs ou omissions ont pu se produire quant à cette présentation, la responsabilité du vendeur ne pourrait être engagée. Les photographies des produits ne sont pas contractuelles. Le vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais s'engage à appliquer les tarifs en vigueur indiqués au moment de la commande, sous réserve de disponibilité à cette date. Les prix sont indiqués en euros. Ils ne tiennent pas compte des frais de livraison, facturés en supplément, et indiqués avant la validation de la commande. Les prix tiennent compte de la TVA applicable au jour de la commande et tout changement du taux applicable TVA sera automatiquement répercuté sur le prix des produits de la boutique en ligne. Si une ou plusieurs taxes ou contributions, notamment environnementales, venaient à être créées ou modifiées, en hausse comme en baisse, ce changement pourra être répercuté sur le prix de vente des produits.
Article 9 - Mode de paiement
Il s'agit d'une commande avec obligation de paiement, ce qui signifie que la passation de la commande implique un règlement de l'acheteur. Pour régler sa commande, l'acheteur dispose, à son choix, de l'ensemble des modes de paiement mis à sa disposition par le vendeur et listés sur le site du vendeur. L'acheteur garantit au vendeur qu'il dispose des autorisations éventuellement nécessaires pour utiliser le mode de paiement choisi, lors de la validation du bon de commande. Le vendeur se réserve le droit de suspendre toute gestion de commande et toute livraison en cas de refus d'autorisation de paiement par carte bancaire de la part des organismes officiellement accrédités ou en cas de non-paiement. Le vendeur se réserve notamment le droit de refuser d'effectuer une livraison ou d'honorer une commande émanant d'un acheteur qui n'aurait pas réglé totalement ou partiellement une commande précédente ou avec lequel un litige de paiement serait en cours d'administration.
Le paiement du prix s'effectue en totalité au jour de la commande, selon les modalités suivantes :
- carte bancaire
- paypal
- virement
Article 10 - Disponibilité des produits - Remboursement - Résolution
Sauf en cas de force majeure ou lors des périodes de fermeture de la boutique en ligne qui seront clairement annoncées sur la page d'accueil du site, les délais d'expédition seront, dans la limite des stocks disponibles, ceux indiqués ci-dessous. Les délais d'expédition courent à compter de la date d'enregistrement de la commande indiquée sur le mail de confirmation de la commande. Pour les livraisons en France Métropolitaine, le délai est de 3à 5 jours ouvrés selon le mode de livraison choisi à compter du jour suivant celui où l'acheteur a passé sa commande, selon les modalités suivantes : Mondial Relay ou Colissimo. Au plus tard, le délai sera de 14 jours ouvrables après la conclusion du contrat.
Article 11 - Modalités de livraison
La livraison s'entend du transfert au consommateur de la possession physique ou du contrôle du bien. Les produits commandés sont livrés selon les modalités et le délai précisés ci-dessus. Les produits sont livrés à l'adresse indiquée par l'acheteur sur le bon de commande, l'acheteur devra veiller à son exactitude. Tout colis renvoyé au vendeur à cause d'une adresse de livraison erronée ou incomplète sera réexpédié aux frais de l'acheteur. L'acheteur peut, à sa demande, obtenir l'envoi d'une facture à l'adresse de facturation et non à l'adresse de livraison, en validant l'option prévue à cet effet sur le bon de commande. Si l'acheteur est absent le jour de la livraison, le livreur laissera un avis de passage dans la boîte aux lettres, qui permettra de retirer le colis aux lieu et délai indiqués. Si au moment de la livraison, l'emballage d'origine est abîmé, déchiré, ouvert, l'acheteur doit alors vérifier l'état des articles. S'ils ont été endommagés, l'acheteur doit impérativement refuser le colis et noter une réserve sur le bordereau de livraison (colis refusé car ouvert ou endommagé). L'acheteur doit indiquer sur le bon de livraison toute anomalie concernant la livraison (avarie, produit manquant par rapport au bon de livraison, colis endommagé, produits cassés...). Cette vérification est considérée comme effectuée dès lors que l'acheteur, ou une personne autorisée par lui, a signé le bon de livraison. Si les anomalies sont constatées après déballage du colis, l'acheteur devra alors contacter le vendeur par email à contact@adeleetbrume.com au plus tard dans les deux jours ouvrables suivant la réception du colis. Toute réclamation formulée hors de ce délai ne pourra être acceptée. Le retour du produit ne pourra être accepté que pour les produits dans leur état d'origine (emballage, accessoires, notice...) dans un délai de 14 jours ouvrés.
Article 12 - Echange
L'acheteur devra formuler auprès du vendeur le jour même de la livraison ou au plus tard dans les 14 jours ouvrés suivant la livraison, toute réclamation d'échange. Toute réclamation formulée au-delà de ce délai sera rejetée. La réclamation pourra être faite par e-mail à l'adresse suivante: contact@adeleetbrume.com. L'échange d'un produit ne peut avoir lieu qu'après retour de celui-ci au vendeur. En cas d'échange, tout produit à échanger devra être retourné au vendeur dans son ensemble et dans son emballage d'origine, à l'adresse suivante : 526 rue de Béthune, 62920 Chocques. Les frais de retour sont à la charge de l'acheteur.
Article 13 - Garantie des produits
Conformément à l’article 4 du décret n°78-464 du 24 mars 1978, les dispositions des présentes ne peuvent priver le Client de la garantie légale qui oblige le vendeur professionnel à le garantir contre toutes les conséquences des vices cachés de la chose vendue. Le Client est expressément informé qu' Adèle et Brume n’est pas le fabricant des produits présentés dans le cadre du Web store, au sens de la loi n°98-389 du 19 mai 1998 et relative à la responsabilité du fait des produits défectueux. En conséquence, en cas de dommages causés à une personne ou à un bien par un produit défectueux, seule la responsabilité du fabricant de celui-ci pourra être recherchée par le Client, sur la base des informations figurant sur l’emballage dudit Produit. La responsabilité d'Adèle et Brume ne saurait être engagée en cas de non-respect de la législation du pays où les produits sont livrés. Il appartient au Client de vérifier auprès des autorités locales les possibilités d’importation ou d’utilisation des produits commandés.
Article 14 - Droit de rétractation
Conformément aux dispositions du code de la consommation, l'acheteur dispose d'un délai de 14 jours à compter de la date de livraison de sa commande, pour retourner tout article ne lui convenant pas et demander l'échange ou le remboursement sans pénalité, à l'exception des frais de retour qui restent à la charge de l'acheteur. Les retours sont à effectuer dans leur état d'origine et complets (emballage, accessoires, notice...) permettant leur recommercialisation à l'état neuf, accompagnés de la facture d'achat. Les produits endommagés, salis ou incomplets ne sont pas repris. Le droit de rétractation peut être exercé par mail à contact@adeleetbrume.com. En cas d'exercice du droit de rétractation dans le délai susvisé, sont remboursés le prix du ou des produit(s) acheté(s). Les frais de retour sont à la charge de l'acheteur. L'échange (sous réserve de disponibilité) ou le remboursement sera effectué dans un délai de 10 jours à compter de la réception, par le vendeur, des produits retournés par l'acheteur dans les conditions prévues ci-dessus. Selon l'article L221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne peut pas être exercé pour les contrats : - de fourniture de biens dont le prix dépend de fluctuations sur le marché financier échappant au contrôle du professionnel et susceptibles de se produire pendant le délai de rétractation ; - de fourniture de biens susceptibles de se détériorer ou de se périmer rapidement ;
Article 15 - Force majeure
Toutes circonstances indépendantes de la volonté des parties empêchant l'exécution dans des conditions normales de leurs obligations sont considérées comme des causes d'exonération des obligations des parties et entraînent leur suspension. La partie qui invoque les circonstances visées ci-dessus doit avertir immédiatement l'autre partie de leur survenance, ainsi que de leur disparition. Seront considérés comme cas de force majeure tous faits ou circonstances irrésistibles, extérieurs aux parties, imprévisibles, inévitables, indépendants de la volonté des parties et qui ne pourront être empêchés par ces dernières, malgré tous les efforts raisonnablement possibles. De façon expresse, sont considérés comme cas de force majeure ou cas fortuits, outre ceux habituellement retenus par la jurisprudence des cours et des tribunaux français : le blocage des moyens de transports ou d'approvisionnements, tremblements de terre, incendies, tempêtes, inondations, foudre, l'arrêt des réseaux de télécommunication ou difficultés propres aux réseaux de télécommunication externes aux clients. Les parties se rapprocheront pour examiner l'incidence de l'événement et convenir des conditions dans lesquelles l'exécution du contrat sera poursuivie. Si le cas de force majeure a une durée supérieure à trois mois, les présentes conditions générales pourront être résiliées par la partie lésée.
Article 16 - Propriété intellectuelle
Le contenu du site internet appartient à Adèle et Brume ou à des tiers ayant autorisé Adèle et Brume à les exploiter, seul titulaire des droits de propriété intellectuelle sur ce contenu. Les acheteurs s'engagent à ne faire aucun usage de ce contenu ; toute reproduction totale ou partielle de ce contenu est strictement interdite et est susceptible de constituer un délit de contrefaçon.
Article 17 - Non-renonciation
Le fait pour l'une des parties de ne pas se prévaloir d'un manquement par l'autre partie à l'une quelconque des obligations visées dans les présentes conditions générales ne saurait être interprété pour l'avenir comme une renonciation à l'obligation en cause.
CGV Meuble restauré
Préambule
Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à toutes les ventes conclues sur le site Internet Adèle et Brume. Le site Internet www.adeleetbrume.com est un service de : la société Adèle et Brume située 526 rue de Béthune 62920 Chocques, France adresse URL du site : www.adeleetbrume.com
e-mail : contact@adeleetbrume.com Le site Internet Adèle et Brume commercialise les produits suivants : Meubles restaurés, objets de décoration et accessoires pour la maison. Le client déclare avoir pris connaissance et avoir accepté les conditions générales de vente antérieurement à la passation de sa commande. La validation de la commande vaut donc acceptation des conditions générales de vente.
Article 1 - Principes
Les présentes conditions générales expriment l'intégralité des obligations des parties. En ce sens, l'acheteur est réputé les accepter sans réserve. Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à l'exclusion de toutes autres conditions, et notamment celles applicables pour les ventes en magasin ou au moyen d'autres circuits de distribution et de commercialisation. Elles sont accessibles sur le site internet Adèle et Brume et prévaudront, le cas échéant, sur toute autre version ou tout autre document contradictoire. Le vendeur et l'acheteur conviennent que les présentes conditions générales régissent exclusivement leur relation. Le vendeur se réserve le droit de modifier ponctuellement ses conditions générales. Elles seront applicables dès leur mise en ligne. Si une condition de vente venait à faire défaut, elle serait considérée être régie par les usages en vigueur dans le secteur de la vente à distance dont les sociétés ont leur siège en France. Les présentes conditions générales de vente s'appliquent pendant toute la durée de mise en ligne des produits proposés par Adèle et Brume.
Article 2 - Contenu
Les présentes conditions générales ont pour objet de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne de biens proposés par le vendeur à l'acheteur, à partir du site internet Adèle et Brume. Les présentes conditions ne concernent que les achats effectués sur le site de Adèle et Brume et livrés exclusivement en métropole. Pour toute livraison dans les DOM-TOM ou à l’étranger, il convient d'adresser un message à l’adresse e-mail suivante : contact@adeleetbrume.com. Ces achats concernent les produits suivants : Meubles restaurés.
Article 3 - Informations précontractuelles
L'acheteur reconnaît avoir eu communication, préalablement à la passation de sa commande et à la conclusion du contrat, d'une manière lisible et compréhensible, des présentes conditions générales de vente et de toutes les informations listées à l'article L. 221-5 du code de la consommation. Sont transmises à l'acheteur, de manière claire et compréhensible, les informations suivantes :
- les caractéristiques essentielles du bien ;
- le prix du bien et/ou le mode de calcul du prix ;
- s'il y a lieu, tous les frais supplémentaires de transport, de livraison ou d'affranchissement et tous les autres frais éventuels exigibles ;
- en l'absence d'exécution immédiate du contrat, la date ou le délai auquel le vendeur s'engage à livrer le bien, quel que soit son prix ;
- les informations relatives à l'identité du vendeur, à ses coordonnées postales, téléphoniques et électroniques, et à ses activités, celles relatives aux garanties légales, aux fonctionnalités du contenu numérique et, le cas échéant, à son interopérabilité, à l'existence et aux modalités de mise en oeuvre des garanties et autres conditions contractuelles.
Article 4 - La commande
L'acheteur a la possibilité de passer sa commande en ligne, à partir du catalogue en ligne et au moyen du formulaire qui y figure, pour tout produit, dans la limite des stocks disponibles. L'acheteur sera informé de toute indisponibilité du produit ou du bien commandé. Pour que la commande soit validée, l'acheteur devra accepter, en cliquant à l'endroit indiqué, les présentes conditions générales. Il devra aussi choisir l'adresse et le mode de livraison, et enfin valider le mode de paiement. La vente sera considérée comme définitive :
- après l'envoi à l'acheteur de la confirmation de l'acceptation de la commande par le vendeur par courrier électronique ;
- et après encaissement par le vendeur de l'intégralité du prix.
Toute commande vaut acceptation des prix et de la description des produits disponibles à la vente. Toute contestation sur ce point interviendra dans le cadre d'un éventuel échange et des garanties ci-dessous mentionnées. Dans certains cas, notamment défaut de paiement, adresse erronée ou autre problème sur le compte de l'acheteur, le vendeur se réserve le droit de bloquer la commande de l'acheteur jusqu'à la résolution du problème.
Pour toute question relative au suivi d'une commande, l'acheteur peut envoyer un mail au vendeur à l'adresse mail suivante : contact@adeleetbrume.com, le vendeur répondra aux jours et horaires suivants : du lundi au vendredi, de 9h à 18h.
Article 5 - Signature électronique
La fourniture en ligne du numéro de carte bancaire de l'acheteur et la validation finale de la commande vaudront preuve de l'accord de l'acheteur :
- exigibilité des sommes dues au titre du bon de commande ;
- signature et acception expresse de toutes les opérations effectuées.
En cas d'utilisation frauduleuse de la carte bancaire, l'acheteur est invité, dès le constat de cette utilisation, à contacter le vendeur à l'adresse mail suivante: contact@adeleetbrume.com.
Article 6 - Confirmation de commande
Le vendeur fournit à l'acheteur une confirmation de commande, par messagerie électronique.
Article 7 - Preuve de la transaction
Les registres informatisés, conservés dans les systèmes informatiques du vendeur dans des conditions raisonnables de sécurité, seront considérés comme les preuves des communications, des commandes et des paiements intervenus entre les parties. L'archivage des bons de commande et des factures est effectué sur un support fiable et durable pouvant être produit à titre de preuve.
Article 8 - Informations sur les produits
Les produits régis par les présentes conditions générales sont ceux qui figurent sur le site internet, dans la catégorie
"Le Grenier" du vendeur et qui sont indiqués comme vendus et expédiés par le vendeur. Ils sont proposés dans la limite des stocks disponibles. Les produits sont décrits et présentés avec la plus grande exactitude possible. Toutefois, si des erreurs ou omissions ont pu se produire quant à cette présentation, la responsabilité du vendeur ne pourrait être engagée. Les meubles restaurés, comme son nom l'indique, sont des meubles d'époque, ayant déjà servi et peuvent présenter des "traces" d'usure.
Les photographies des produits ne sont pas contractuelles. Le vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais s'engage à appliquer les tarifs en vigueur indiqués au moment de la commande, sous réserve de disponibilité à cette date. Les prix sont indiqués en euros. Ils ne tiennent pas compte des frais de livraison, facturés en supplément, et indiqués avant la validation de la commande. Les prix tiennent compte de la TVA applicable au jour de la commande et tout changement du taux applicable TVA sera automatiquement répercuté sur le prix des produits de la boutique en ligne. Si une ou plusieurs taxes ou contributions, notamment environnementales, venaient à être créées ou modifiées, en hausse comme en baisse, ce changement pourra être répercuté sur le prix de vente des produits.
Article 9 - Mode de paiement
Il s'agit d'une commande avec obligation de paiement, ce qui signifie que la passation de la commande implique un règlement de l'acheteur. Pour régler sa commande, l'acheteur dispose, à son choix, de l'ensemble des modes de paiement mis à sa disposition par le vendeur et listés sur le site du vendeur. L'acheteur garantit au vendeur qu'il dispose des autorisations éventuellement nécessaires pour utiliser le mode de paiement choisi, lors de la validation du bon de commande. Le vendeur se réserve le droit de suspendre toute gestion de commande et toute livraison en cas de refus d'autorisation de paiement par carte bancaire de la part des organismes officiellement accrédités ou en cas de non-paiement. Le vendeur se réserve notamment le droit de refuser d'effectuer une livraison ou d'honorer une commande émanant d'un acheteur qui n'aurait pas réglé totalement ou partiellement une commande précédente ou avec lequel un litige de paiement serait en cours d'administration. Le paiement du prix s'effectue en totalité au jour de la commande, selon les modalités suivantes :
- carte bancaire
- paypal
- virement
Article 10 - Disponibilité des produits - Remboursement - Résolution
Sauf en cas de force majeure ou lors des périodes de fermeture de la boutique en ligne qui seront clairement annoncées sur la page d'accueil du site, les délais d'expédition seront, dans la limite des stocks disponibles, ceux indiqués ci-dessous. Les délais d'expédition courent à compter de la date d'enregistrement de la commande indiquée sur le mail de confirmation de la commande.
Pour les livraisons en France Métropolitaine, nous utilisons les services de la société Cocolis. (Cliquer ici pour en savoir plus).
Le délai est donc une estimation de 14 à 28 jours (plus ou moins rapide) à compter du jour suivant celui où l'acheteur a passé sa commande.
Article 11 - Modalités de livraison
Adele et Brume n'est pas responsable de la livraison, une fois le colis expédié.
Article 12 - Echange
Aucun échange ne sera accepté pour les meubles restaurés.
Article 13 - Garantie des produits
Aucune garantie ne sera applicable pour les meubles restaurés de la catégorie "Le grenier".
Les meubles restaurés, comme son nom l'indique, sont des meubles d'époque, ayant déjà servi et peuvent présenter des "traces" d'usure.
Les meubles sont vendus "en l'état". Toutefois, consulté l'article 14 - Droit de rétractation.
Article 14 - Droit de rétractation
A réception de la marchandise, vous disposez de 24h pour exercer votre droit de rétractation.
Les frais de livraison du retour seront à la charge de l'acheteur.
Article 15 - Force majeure
Toutes circonstances indépendantes de la volonté des parties empêchant l'exécution dans des conditions normales de leurs obligations sont considérées comme des causes d'exonération des obligations des parties et entraînent leur suspension. La partie qui invoque les circonstances visées ci-dessus doit avertir immédiatement l'autre partie de leur survenance, ainsi que de leur disparition. Seront considérés comme cas de force majeure tous faits ou circonstances irrésistibles, extérieurs aux parties, imprévisibles, inévitables, indépendants de la volonté des parties et qui ne pourront être empêchés par ces dernières, malgré tous les efforts raisonnablement possibles. De façon expresse, sont considérés comme cas de force majeure ou cas fortuits, outre ceux habituellement retenus par la jurisprudence des cours et des tribunaux français : le blocage des moyens de transports ou d'approvisionnements, tremblements de terre, incendies, tempêtes, inondations, foudre, l'arrêt des réseaux de télécommunication ou difficultés propres aux réseaux de télécommunication externes aux clients. Les parties se rapprocheront pour examiner l'incidence de l'événement et convenir des conditions dans lesquelles l'exécution du contrat sera poursuivie. Si le cas de force majeure a une durée supérieure à trois mois, les présentes conditions générales pourront être résiliées par la partie lésée.
Article 16 - Propriété intellectuelle
Le contenu du site internet appartient à Adèle et Brume ou à des tiers ayant autorisé Adèle et Brume à les exploiter, seul titulaire des droits de propriété intellectuelle sur ce contenu. Les acheteurs s'engagent à ne faire aucun usage de ce contenu ; toute reproduction totale ou partielle de ce contenu est strictement interdite et est susceptible de constituer un délit de contrefaçon.
Article 17 - Non-renonciation
Le fait pour l'une des parties de ne pas se prévaloir d'un manquement par l'autre partie à l'une quelconque des obligations visées dans les présentes conditions générales ne saurait être interprété pour l'avenir comme une renonciation à l'obligation en cause.
Politique de confidentialité
La présente Politique de confidentialité décrit la façon dont vos informations personnelles sont recueillies, utilisées et partagées lorsque vous vous rendez sur www.adeleetbrume.com (le « Site ») ou que vous y effectuez un achat.
INFORMATIONS PERSONNELLES RECUEILLIES
Lorsque vous vous rendez sur le Site, nous recueillons automatiquement certaines informations concernant votre appareil, notamment des informations sur votre navigateur web, votre adresse IP, votre fuseau horaire et certains des cookies qui sont installés sur votre appareil. En outre, lorsque vous parcourez le Site, nous recueillons des informations sur les pages web ou produits individuels que vous consultez, les sites web ou les termes de recherche qui vous ont permis d'arriver sur le Site, ainsi que des informations sur la manière dont vous interagissez avec le Site. Nous désignons ces informations collectées automatiquement sous l'appellation « Informations sur l'appareil ».
Nous recueillons les Informations sur l'appareil à l'aide des technologies suivantes :
FICHIERS TÉMOINS (COOKIES)
Voici une liste de fichiers témoins que nous utilisons. Nous les avons énumérés ici pour que vous ayez la possibilité de choisir si vous souhaitez les autoriser ou non.
_session_id, identificateur unique de session, permet à Shopify de stocker les informations relatives à votre session (référent, page de renvoi, etc.).
cart, identificateur unique, persiste pendant 2 semaines, stocke l’information relative à votre panier d’achat.
_secure_session_id, identificateur unique de session
storefront_digest, identificateur unique, indéfini si la boutique possède un mot de passe, il est utilisé pour savoir si le visiteur actuel a accès.
Les « fichiers journaux » suivent l'activité du Site et recueillent des données telles que votre adresse IP, le type de navigateur que vous utilisez, votre fournisseur d'accès Internet, vos pages référentes et de sortie, et vos données d'horodatage (date et heure).
Les « pixels invisibles », les « balises » et les « pixels » sont des fichiers électroniques qui enregistrent des informations sur la façon dont vous parcourez le Site.
Protection des données personnelles
Les données à caractère personnel qui sont collectées sur ce site sont les suivantes : lors de la création du compte de l'utilisateur, ses nom ; prénom ; adresse électronique ; n° de téléphone ; adresse postale ; date de naissance lors de la connexion de l'utilisateur au site web, celui-ci enregistre, notamment, ses nom, prénom, données de connexion, d'utilisation, de localisation et ses données relatives au paiement ; l'utilisation des prestations prévues sur le site web permet de renseigner un profil, pouvant comprendre une adresse et un numéro de téléphone ; - paiement : dans le cadre du paiement des produits et prestations proposés sur le site web, celui-ci enregistre des données financières relatives au compte bancaire ou à la carte de crédit de l'utilisateur ; lorsque le site web est utilisé pour communiquer avec d'autres membres, les données concernant les communications de l'utilisateur font l'objet d'une conservation temporaire ; - cookies : les cookies sont utilisés, dans le cadre de l'utilisation du site. L'utilisateur a la possibilité de désactiver les cookies à partir des paramètres de son navigateur. Les données personnelles collectées auprès des utilisateurs ont pour objectif la mise à disposition des services du site web, leur amélioration et le maintien d'un environnement sécurisé. Plus précisément, les utilisations sont les suivantes : - accès et utilisation du site web par l'utilisateur; - gestion du fonctionnement et optimisation du site web ; - organisation des conditions d'utilisation des Services de paiement ; - vérification, identification et authentification des données transmises par l'utilisateur ; - mise en oeuvre d'une assistance utilisateurs ; - personnalisation des services en affichant des publicités en fonction de l'historique de navigation de l'utilisateur, selon ses préférences ; - prévention et détection des fraudes, malwares (malicious softwares ou logiciels malveillants) et gestion des incidents de sécurité ; - gestion des éventuels litiges avec les utilisateurs ; - envoi d'informations commerciales et publicitaires, en fonction des préférences de l'utilisateur.
Partage des données personnelles avec des tiers:
Les données personnelles peuvent être partagées avec des sociétés tierces, dans les cas suivants : - lorsque l'utilisateur utilise les services de paiement, pour la mise en oeuvre de ces services, le site web est en relation avec des sociétés bancaires et financières tierces avec lesquelles elle a passé des contrats ; - lorsque l'utilisateur publie, dans les zones de commentaires libres du site web, des informations accessibles au public ; - lorsque l'utilisateur autorise le site web d'un tiers à accéder à ses données ; - lorsque le site web recourt aux services de prestataires pour fournir l'assistance utilisateurs, la publicité et les services de paiement. Ces prestataires disposent d'un accès limité aux données de l'utilisateur, dans le cadre de l'exécution de ces prestations, et ont une obligation contractuelle de les utiliser en conformité avec les dispositions de la réglementation applicable en matière protection des données à caractère personnel ;- si la loi l'exige, le site web peut effectuer la transmission de données pour donner suite aux réclamations présentées contre le site web et se conformer aux procédures administratives et judiciaires ;- si le site web est impliquée dans une opération de fusion, acquisition, cession d'actifs ou procédure de redressement judiciaire, elle pourra être amenée à céder ou partager tout ou partie de ses actifs, y compris les données à caractère personnel. Dans ce cas, les utilisateurs seraient informés, avant que les données à caractère personnel ne soient transférées à une tierce partie.
Sécurité et confidentialité
Le site web met en oeuvre des mesures organisationnelles, techniques, logicielles et physiques en matière de sécurité du numérique pour protéger les données personnelles contre les altérations, destructions et accès non autorisés. Toutefois, il est à signaler qu'internet n'est pas un environnement complètement sécurisé et le site web ne peut pas garantir la sécurité de la transmission ou du stockage des informations sur internet.
Mise en oeuvre des droits des utilisateurs
En application de la réglementation applicable aux données à caractère personnel, les utilisateurs disposent des droits suivants, qu'ils peuvent exercer en faisant leur demande à l'adresse suivante : contact@adeleetbrume.com.
Le droit d’accès :
ils peuvent exercer leur droit d'accès, pour connaître les données personnelles les concernant. Dans ce cas, avant la mise en œuvre de ce droit, le site web peut demander une preuve de l'identité de l'utilisateur afin d'en vérifier l'exactitude. Le droit de rectification : si les données à caractère personnel détenues par le site web sont inexactes, ils peuvent demander la mise à jour des informations. Le droit de suppression des données : les utilisateurs peuvent demander la suppression de leurs données à caractère personnel, conformément aux lois applicables en matière de protection des données. Le droit à la limitation du traitement : les utilisateurs peuvent de demander au site web de limiter le traitement des données personnelles conformément aux hypothèses prévues par le RGPD. le droit de s’opposer au traitement des données : les utilisateurs peuvent s’opposer à ce que ses données soient traitées conformément aux hypothèses prévues par le RGPD. le droit à la portabilité : ils peuvent réclamer que le site web leur remette les données personnelles qui lui sont fournies pour les transmettre à un nouveau site web. Le site web se réserve le droit d'apporter toute modification à la présente clause relative à la protection des données à caractère personnel à tout moment. Si une modification est apportée à la présente clause de protection des données à caractère personnel, le site web s'engage à publier la nouvelle version sur son site. Le site web informera également les utilisateurs de la modification par messagerie électronique, dans un délai minimum de 15 jours avant la date d'effet. Si l'utilisateur n'est pas d'accord avec les termes de la nouvelle rédaction de la clause de protection des données à caractère personnel, il a la possibilité de supprimer son compte.
Changements
Nous pouvons être amenés à modifier la présente politique de confidentialité de temps à autre afin d'y refléter, par exemple, les changements apportés à nos pratiques ou pour d'autres motifs opérationnels, juridiques ou réglementaires.